Mentions Légales

1. Éditeur du site

  • Dénomination sociale : Arnaud DENIS (alias RMS)
  • Forme juridique : Micro-entreprise
  • Adresse du siège social ou établissement principal : 6 rue de Lorraine 54510 Art-sur-Meurthe
  • Numéro RCS / SIRET : 933 385 239 R.C.S Nancy
  • Coordonnées de contact :
    • Téléphone : 06 49 85 67 16
    • Email : contact@rms-dev.fr

2. Directeur / Directrice de la publication

  • Nom et prénom : DENIS Arnaud Auto-Entrepreneur
  • Fonction : Responsable

3. Hébergeur du site

4. Objet du site

Ce site a pour vocation de présenter l’ensemble des prestations proposées par RMS, notamment :

  • Le développement de solutions digitales (création de sites web, maintenance, référencement SEO/SEA),
  • Les services « Homme Toute Main » (petits travaux, entretien, manutention, etc.),
    afin de permettre aux visiteurs et clients potentiels de découvrir l’expertise de RMS, de s’informer sur les offres disponibles et d’entrer en contact pour toute demande de devis ou de renseignements complémentaires.

5. Conditions d’utilisation

En naviguant sur ce site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Mentions légales et s’engage à les respecter.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments graphiques et textuels (textes, images, logos, etc.) présents sur ce site est protégé par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Arnaud DENIS (RMS Micro entreprise), sauf mention contraire.

8. Limitation de responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l’équipement de l’utilisateur, ni de tout autre dommage consécutif à l’accès, la navigation, ou l’utilisation du site.

9. Gestion des données personnelles

Les informations recueillies par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour [finalité du traitement : ex. gestion de la relation client, demandes d’information, etc.]. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de vos données.

  • Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Arnaud DENIS contact@rms-dev.fr
    (Pour en savoir plus, renvoyer vers une Politique de confidentialité détaillée si vous en avez une.)

10. Cookies

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11. Loi applicable

Les présentes Mentions légales sont soumises à la législation française.